Documents

Rapport intermédiaire de la concertation continue en 2022

Rapport, conclusions, avis de la commission d'enquête et annexes

Dossier d'enquête publique - Projet des phases 1 & 2 de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur

NOTE SUR LES MODALITES DE FINANCEMENT DU PROJET ET LA REPARTITION DES FINANCEMENTS ENTRE LES PARTENAIRES

Note sur la concertation continue réalisée de septembre à décembre 2021

Rapport de synthèse du garant en vue de l'enquête publique

Avis d'enquête publique - 13 décembre 2021

Arrêté inter-préfectoral prescrivant l'ouverture d'une enquête publique unique préalable à la déclaration d'enquête d'utilité publique du projet des phases 1 et 2 de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur

Décision Ministérielle du 8 décembre 2021

Arrêté portant bilan de la concertation publique relative à la mise en compatibilité de six plans locaux d'urbanisme avec le projet

Eléments du Comité de Pilotage - 13 octobre 2021

Note Confirmation du doublement du tunnel de St-Louis dans le projet des phases 1&2

Comité de pilotage - 12 juillet 2021

Rapport intermédiaire du garant - Projet des phases 1 et 2 Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur

Arrêté portant sur les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation préalable à la mise en compatibilité des documents d'urbanisme préalable à la déclaration d'utilité publique emportant mise en comptabilité

Décision ministérielle du 7 juin 2021 portant sur le projet des phases 1 et 2 de la ligne nouvelle Provence Côte d'Azur

Compte-rendu de la concertation complémentaire 2020-2021 sur les aménagements des phases 1 et 2

Note en réponse aux solutions alternatives au remplacement du passage à niveau de Saint-André, issues de la concertation de mars/avril 2021

Réponses aux questions posées par le SID à l'analyse du livret de concertation_25052021

Analyse de la proposition faite par le SID_17052021

Compte-rendu de la concertation complémentaire 2020-2021 sur les phases 1 et 2 du projet

Le bruit ferroviaire en questions & réponses - FNE et SNCF Réseau

Courrier aux membres du COLAC - 24 février 2021

Comité de pilotage - 7 janvier 2021

Réunion publique Cannes - Gare TER de Cannes La Bocca - 10 décembre 2020

Réunion publique La Pauline - Pôle d'échange multimodal de La Pauline - 08 décembre 2020

Réunion publique Sanary-sur-Mer - Localisation de la gare ouest de la navette toulonnaise - 03 décembre 2020

Réunion publique Saint-Cyr-sur-Mer - Localisation de gare ouest de la navette toulonnaise - 02 DECEMBRE 2020

LETTRE DE MISSION DU GARANT DE LA CONCERTATION

DECISION DE LA CNDP DE POURSUIVRE LE PROCESSUS DE LA CONCERTATION - 02/12/2020

Tutoriel de connexion à l'outil Zoom

Note au COLAC précisant les modalités supplémentaires de concertation

Synthèse des avis du COLAC - 9 NOVEMBRE 2020

Décision d'ouverture de la concertation complémentaire 2020 - 2 NOVEMBRE 2020

Organigramme LNPCA_Octobre 2020

Courrier aux membres du COLAC - 15 octobre 2020

Dossier ministériel de présentation des enseignements de la concertation de 2019 sur le projet des phases 1 et 2

Décision ministérielle 2020 - Etape 3

Note sur la 5ème voie au Nord à la Blancarde

Rapport du garant post-concertation publique 2019

COLLÈGE DES ACTEURS - 11 DÉCEMBRE 2019

NOTE SUR L'EXTENSION DU RER TOULONNAIS À L'OUEST - 10 DÉCEMBRE 2019

COMITÉ DE PILOTAGE - 22 NOVEMBRE 2019

Note sur l'hypothèse d'une désolidarisation de l'exploitation de la ligne cannes-grasse - 21 novembre 2019

COMITÉ TERRITORIAL DES ALPES MARITIMES - 04 NOVEMBRE 2019

COMITÉ TERRITORIAL DU VAR - 24 OCTOBRE 2019

COMITE TERRITORIAL DES BOUCHES-DU-RHONE - 22 OCTOBRE 2019

RÉUNION PUBLIQUE DE CLÔTURE, DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHÔNE - 17 OCTOBRE 2019

RÉUNION PUBLIQUE DE CLÔTURE, DÉPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - 16 OCTOBRE 2019

RÉUNION PUBLIQUE DE CLÔTURE, DÉPARTEMENT DU VAR - 15 OCTOBRE 2019

RÉUNION PARTICIPATIVE ASSOCIATION DES LOCATAIRES DE BLANCARDE - 8 OCTOBRE 2019

RÉUNION PARTICIPATIVE SID CANNES - 8 OCTOBRE 2019

RÉUNION PUBLIQUE LOCALE, SECTEUR OUEST VAR - 7 OCTOBRE 2019

Atelier thématique Saturation Ferroviaire - 3 octobre 2019

Atelier thématique Socio-Economique - 2 octobre 2019

RÉUNION PUBLIQUE LOCALE, SECTEUR FAISCEAU D'ARENC/SAINT CHARLES - 1ER OCTOBRE 2019

RÉUNION PUBLIQUE LOCALE, SECTEUR MARSEILLE BLANCARDE/LA PENNE SUR HUVEAUNE - 30 SEPTEMBRE 2019

ATELIER THÉMATIQUE ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE - 27 SEPTEMBRE 2019

RÉUNION PUBLIQUE LOCALE, SECTEUR MARSEILLE NORD - 26 SEPTEMBRE 2019

Réunion publique locale, secteur Cannes/ Antibes-24 septembre 2019

Réunion publique locale, secteur La Pauline - 12 septembre 2019

RÉUNION PUBLIQUE LOCALE, SECTEUR NICE - 10 SEPTEMBRE 2019

RÉUNION PUBLIQUE LOCALE, SECTEUR MARSEILLE GARE ST CHARLES - 9 SEPTEMBRE 2019

RÉUNION PARTICIPATIVE CIQ SECTEUR MARSEILLE SAINT-PIERRE - 5 SEPTEMBRE 2019

Réunion participative Confédération CIQ Marseille - 3 septembre 2019

RÉUNION PARTICIPATIVE MARSEILLE QUARTIERS LIBRES - 19 JUILLET 2019

RÉUNION PARTICIPATIVE LA SEYNE SUR MER, SECTEUR OUEST VAR - 18 juillet 2019

RÉUNION PARTICIPATIVE CIQ SECTEUR ST ANDRÉ, MARSEILLE - 17 JUILLET 2019

ATELIER MARSEILLE, SECTEUR ST LOUIS - LA DELORME - 8 JUILLET 2019

ATELIER MARSEILLE, SECTEUR MARSEILLE NORD-BASSENS - 4 JUILLET 2019

ATELIER MARSEILLE, SECTEUR GARE SAINT-CHARLES - 3 JUILLET 2019

Atelier Nice Aéroport- 2 juillet 2019

ATELIER MARSEILLE, SECTEUR NORD-SAINT ANDRÉ - 1ER JUILLET 2019

Atelier Marseille, secteur Blancarde-Parette - 28 Juin 2019

Atelier Cannes La Bocca - 27 juin 2019

Atelier Marseille, secteur Faisceau d'Arenc - 27 juin 2019

Atelier Cannes Grasse - 26 juin 2019

Atelier secteur Blancarde-La Penne/Huveaune - 24 juin 2019

DOSSIER SUPPORT DE LA CONCERTATION - juin 2019

DÉCISION D'OUVERTURE DE LA CONCERTATION- MAI 2019

comité des financeurs - 1 avril 2019

Collège des acteurs - 21 mars 2019

Décision ministérielle - 4 mars 2019

Rapport du Conseil d'orientation des infrastructures - 1er FÉVRIER 2018

Collège des Acteurs - 27 juin 2017

Décision ministérielle - 18 avril 2017

Décision de la CNDP - 5 avril 2017

Comité de pilotage - 8 février 2017

Concertation 2016

Comité de pilotage - 20 septembre 2016

Étude ADAAM - Accessibilité gare Ouest Alpes-Maritimes - 29 avril 2016

Collège des Acteurs - 19 avril 2016

Nomination du Garant par la CNDP - 4 mars 2015

Décision de la CNDP de poursuivre le processus de concertation - 2 septembre 2015

Décision ministérielle de validation de la Zone de Passage Préférentielle des sections de la Priorité 2 - 13 avril 2015

Présentation du projet LNPCA et des marchés de la phase 2 EPEUP - 29 juillet 2014

Décision ministérielle de validation de la Zone de Passage Préférentielle des sections de la Priorité 1 - 7 mai 2014

Rencontre entre le Préfet de Région et les associations - 17 octobre 2012

Concertation Nice-Italie - 2012

Concertation sur les scénarios et les fuseaux de passage : Les groupes de travail (suite) - Septembre-Décembre 2011

Concertation sur les scénarios et les fuseaux de passage : les groupes de travail - Septembre-Décembre 2011

CONCERTATION SUR LES SCÉNARIOS ET LES FUSEAUX DE PASSAGE : Les 4 scénarios - SEPTEMBRE-DÉCEMBRE 2011

CONCERTATION SUR LES SCÉNARIOS ET LES FUSEAUX DE PASSAGE : Le dispositif de la concertation - SEPTEMBRE-DÉCEMBRE 2011

Début de la concertation - 15 septembre 2011

validation des quatre scénarios qui seront portés à la concertation à partir du 15 septembre 2011 - 11 juillet 2011

bilan de la consultation des acteurs et de l’information du public - Mai 2011

Charte de Concertation (en cours de révision) - Février 2011

le Comité de pilotage a acté le lancement des études préalables à l'enquête d'utilité publique du projet - 24 juin 2010

réunion avec Jean-Louis Borloo, ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du Territoire - 11 Février 2009

Études complémentaires menées par RFF sur 14 scénarios - de 2006 à 2008

Les études AVP des phases 1 & 2 de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur sont financées par :