Documents

Décision de la CNDP du 5 avril 2017

Comité de pilotage - 8 février 2017

Comité de pilotage - 20 septembre 2016

Étude ADAAM - Accessibilité gare Ouest Alpes-Maritimes - 29 avril 2016

Collège des Acteurs - 19 avril 2016

Nomination du Garant par la CNDP - 4 mars 2015

Décision de la CNDP de poursuivre le processus de concertation - 2 septembre 2015

Décision ministérielle de validation de la Zone de Passage Préférentielle des sections de la Priorité 2 - 13 avril 2015

Présentation du projet LNPCA et des marchés de la phase 2 EPEUP - 29 juillet 2014

Décision ministérielle de validation de la Zone de Passage Préférentielle des sections de la Priorité 1 - 7 mai 2014

Rencontre entre le Préfet de Région et les associations - 17 octobre 2012

Concertation Nice-Italie - 2012

Concertation sur les scénarios et les fuseaux de passage : Les groupes de travail (suite) - Septembre-Décembre 2011

Concertation sur les scénarios et les fuseaux de passage : les groupes de travail - Septembre-Décembre 2011

CONCERTATION SUR LES SCÉNARIOS ET LES FUSEAUX DE PASSAGE : Les 5 secteurs - SEPTEMBRE-DÉCEMBRE 2011

CONCERTATION SUR LES SCÉNARIOS ET LES FUSEAUX DE PASSAGE : Les 4 scénarios - SEPTEMBRE-DÉCEMBRE 2011

CONCERTATION SUR LES SCÉNARIOS ET LES FUSEAUX DE PASSAGE : Le dispositif de la concertation - SEPTEMBRE-DÉCEMBRE 2011

Début de la concertation - 15 septembre 2011

validation des quatre scénarios qui seront portés à la concertation à partir du 15 septembre 2011 - 11 juillet 2011

Validation des variantes fonctionnelles du projet, composition des comités territoriaux et du comité de la concertation et intégration des études liées au tronçon Nice-Italie dans le programme global - 12 Mai 2011

Charte de Concertation (en cours de révision) - Février 2011

le Comité de pilotage a acté le lancement des études préalables à l'enquête d'utilité publique du projet - 24 juin 2010

réunion avec Jean-Louis Borloo, ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du Territoire - 11 Février 2009

Études complémentaires menées par RFF sur 14 scénarios - de 2006 à 2008

Débat public - De février à juillet 2005